Pour plus d’informations sur les cookies, visitez le site de la CNIL.
Nous utilisons des cookies pour réaliser des statistiques anonymes d’utilisation de notre site web.
PETITJEAN Siège Social : 2 Rue du Docteur Lombard – 92130 ISSY LES MOULINEAUX S.A.S. au capital de 4 986 535 € – RCS 830 175 295 Nanterre – APE 4639 B SIRET : 342 401 965 00104 – Identifiant CEE : FR69 830175295
Services Commerciaux et Clients: 81 à 89, avenue du Général Leclerc – St Thibault des Vignes – 77400 LAGNY S/MARNE Téléphone : 01.60.26.60.00 – Fax 01.60.26.69.75
PETITJEAN s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet. L’éditeur attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :
Conditions d’accès et d’utilisation : Ce site, de langue française, est un site d’information qui s’adresse aussi bien aux clients de Petitjean, qu’aux non clients, dénommés ci après « internautes ». Ce site est soumis à la loi française. L’internaute reconnaît avoir pris connaissance de la présente charte et s’engage à la respecter.
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels.
Liens hypertexte et informations mises à disposition : Ce site comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Petitjean et ne sont pas sous sa responsabilité
L’existence d’un lien du Site Petitjean vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
Tout lien hypertexte vers le Site Petitjean doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif et est susceptible d’être révisé ultérieurement.
Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur source.
Tarification : l’accès à ce site est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.
Pour toute demande de précision, vous pouvez contacter l’équipe Petitjean dans la rubrique Service Consommateur.
Informatique et Libertés : Les informations et données personnelles saisies sur le Site Petitjean par les internautes et recueillies par Petitjean en qualité de responsable de Traitement ne seront utilisées et ne feront l’objet de communication aux destinataires mentionnés ci-après et déclarés à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés que pour les seules finalités :
De gestion des abonnements à la Newsletter, des alertes e-mail de la gestion des demandes de renseignement, de prospection commerciale Les données signalées par un astérisque sur les formulaires et questionnaires sont nécessaires à la gestion des opérations mentionnées ci-dessus. Le défaut de communication d’une donnée obligatoire aura pour conséquence d’empêcher l’utilisation de la fonctionnalité.
Ces informations pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès, de communication, d’opposition et de rectification dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés(*). En cas d’opposition à l’utilisation des données à des fins de prospection par voie postale, les frais de timbre seront remboursés sur simple demande.
L’internaute peut s’opposer à recevoir des sollicitations commerciales en vue de la présentation des produits et services de Petitjean en indiquant qu’il ne souhaite pas être sollicité lors de la collecte de ses données par l’intermédiaire d’une case à cocher ou ultérieurement en vous adressant au webmaster.
(*) Pour l’exercer, adressez-vous :
Par courrier à Petitjean : Petitjean Service Consommateur 81 à 89 avenue du Général Leclerc 77407 Lagny sur Marne cedex
Toute prospection par automate d’appel, courrier électronique ou fax ainsi que toute cession ou location des données à des fins de prospection utilisant ces moyens ne seront réalisées qu’avec le consentement préalable de l’internaute concerné à recevoir des prospections via ce canal ou/et à la cession de ses données.
Les Informations nominatives ne sont communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Petitjean attire l’attention des internautes sur le fait qu’il leur appartient de mettre en place toutes les mesures nécessaires pour conserver la confidentialité du mot de passe permettant d’accéder au service Espace Personnel. Lors de la consultation du site par le biais d’un ordinateur partagé par d’autres utilisateurs, l’internaute doit prendre soin de terminer sa session en utilisant le lien « me déconnecter ».
Dans le cas où l’internaute ne fait pas l’usage de son espace personnel pendant un délai de un an, ses données personnelles sont effacées.
Utilisation des cookies : Les internautes de ce site sont informés que, lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site et de permettre une éventuelle utilisation de l’espace personnel. Les internautes du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Petitjean à l’employer. Ils peuvent par ailleurs s’opposer à l’enregistrement de cookies en employant pour cela les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur. Cependant, Petitjean attire l’attention des internautes que, dans un tel cas, l’accès à certains services du site peut se révéler altéré, voir impossible.
Droits d’auteur : Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. l’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de Petitjean. ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « PETITJEAN » et ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de Petitjean. Le site Petitjean propose également un contenu éditorial dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Ce contenu doit être pris comme des éléments de réflexion qui en aucun cas n’ont pour ambition d’être une alternative à la consultation d’un professionnel du droit ou du secteur évoqué.
En conséquence, Petitjean décline toute responsabilité, expresse ou tacite, concernant l’exactitude, l’exhaustivité ou les délais de mise à jour de ces contenus.
Le téléchargement ou toute autre forme de copie d’un logiciel ou d’informations présentes sur le site de PETITJEAN ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière), ni modifier, ni utiliser le site PETITJEAN à des fins publiques ou commerciales, ni créer des liens avec celui-ci, sans l’autorisation écrite préalable de Petitjean. Les données diffusées sur le site sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
l’internaute s’engage de son côté :
à ne pas exploiter les services de PETITJEAN ou les données personnelles auxquelles il aurait pu avoir accès ; à ne pas proposer des produits et services du Site PETITJEAN lui permettant d’obtenir directe ou indirectement une rémunération ; à ne pas limiter l’accès et l’utilisation du Site PETITJEAN à ne modifier aucune mention ou élément du Site PETITJEAN à ne pas procéder à l’envoi en masse et non sollicité de courriers électroniques ou postales auprès des autres internautes.Index Egalité Professionnelle : La société Petitjean publie le résultat de l’index égalité professionnelle femmes/hommes prévu par la loi « liberté de choisir son avenir professionnel ». Pour l’année 2018 cet index atteint 79/100.
Conception, Développement et Hébergement : DISKO 2 place du Colonel Fabien 75019
Création Graphique : DISKO 2 place du Colonel Fabien 75019